Licences : Les inactivités et l’exemption du cachet mutation
Vous trouverez ci-dessous la note d’infos sur les inactivités, cette procédure vous permettra de déclarer la non activité totale ou partielle du club et de connaitre les conditions d’exemption de Mutation. Les inactivités et l’exemption du cachet mutation SI LE CLUB QUITTE NE DECLARE PAS L’INACTIVITE DE LA CATEGORIE, LES JOUEURS SERONT CONSIDERES COMME MUTES. Nous vous invitons à opter … Lire la suite de Licences : Les inactivités et l’exemption du cachet mutation
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